Le traité de géothermie qui nous lie à la SEMGEMA est constitué :
Des conditions générales (pdf - 843 ko - 25 pages)
Des conditions particulières (pdf - 91 ko - 4 pages)
Signé le 13 novembre 2009, il s'applique pour 12 ans donc jusqu'en 2021
Le traité de géothermie qui nous lie à la SEMGEMA est constitué :
Des conditions générales (pdf - 843 ko - 25 pages)
Des conditions particulières (pdf - 91 ko - 4 pages)
Signé le 13 novembre 2009, il s'applique pour 12 ans donc jusqu'en 2021