La SEMGEMA est membre de l'AGEMO (Association des maîtres d'ouvrage publics en géothermie https://agemo.org/), site qui publie des informations sur les différents réseaux de géothermie de la région.

Support de la présentation faite par la SEMGEMA aux membres de la commission Géothermie du syndicat le 10-02-2021

Lire le support (pdf - 1 012 ko - 11 pages)

Ce contrat signé en 2018 s'applique à tous les abonnés.

Lire le contrat de DSP (pdf - 3 838 ko - 81 pages)

• Chapitre I - Dispositions générales
• Chapitre II - Etendue de la délégation
• Chapitre III - Travaux
• Chapitre IV - Exploitation
• Chapitre V - Dispositions financières
• Chapitre VI - Contrôle, révision du contrat
• Chapitre VII -Garanties - Sanctions - Contentieux
• Chapitre VIII - Fin de la délégation
• Chapitre IX - Dispositions diverses